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Documents administratifs
Délibérations du 19 Octobre 2023
- ADAPTATION DES OFFRES D’ACCES AUX EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES CONSTITUTIFS DES RESEAUX EN FIBRE OPTIQUE DEPLOYES PAR VIENNE NUMERIQUE
- AVENANT N°6 : A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC DEUX-SEVRES NUMERIQUE REALISEE EN VUE DE LA PASSATION ET L’EXECUTION DE MARCHES PUBLICS RELATIFS A LA CREATION ET L'EXPLOITATION DE RESEAUX TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE A L’ABONNE
- DECISION MODIFICATIVE N°3
- AVENANT N°9 : PRIX NOUVEAUX ET NOUVEAU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES POUR LA VIE DE RESEAU
- AVENANT N°1 : A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Arrêté du 17 juillet 2023
Délibérations du 9 juin 2023
Délibérations du 24 avril 2023
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
- ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
- DECISION MODIFICATIVE N°1
- MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE - AVENANT N°8 - ACTUALISATION DU PLANNING DE CONCEPTION-REALISATION DE LA TRANCHE FERME ET MODIFICATIONS SUBSEQUENTES
- AVENANT N°5 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC DEUX-SEVRES NUMERIQUE REALISEE EN VUE DE LA PASSATION ET L’EXECUTION DE MARCHES PUBLICS RELATIFS A LA CREATION ET L'EXPLOITATION DE RESEAUX TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE A L’ABONNE
- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU POSTE DE CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICE
Délibérations du 27 février 2023
- ACTIVITES DU DIRECTEUR SUR LA PERIODE DU 31 OCTOBRE 2022 AU 31 JANVIER 2023
- BUDGET PRIMITIF 2023
- CREATION D’UN POSTE DE RESPONSABLE TECHNIQUE
- AVENANTS N°6 A 12 AU CONTRAT DE CESSION DES ELEMENTS DE RESEAU PRE-BLOM A LA SOCIETE ORANGE
- ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC, DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS
- GROUPEMENT DE COMMANDES VIENNE NUMERIQUE/DEUX-SEVRES NUMERIQUE DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE TECHNIQUE, DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES, DU JURY ET DE LA COMMISSION AD-HOC POUR VIENNE NUMERIQUE
Délibérations du 28 novembre 2022
- ACTIVITES DU DIRECTEUR SUR LA PERIODE DU 1er JUIN AU 31 OCTOBRE 2022
- AUTORISATION DE REALISER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET A CONCURRENCE DE 25% DU BUDGET 2022
- DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
- MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- DECISION MODIFICATIVE N°2
Délibération du 19 septembre 2022
- Ressources humaines : modification d’un contrat de travail - transformation d’un contrat a durée déterminée en contrat a durée indéterminée
- Avenants n°4 et 5 au contrat de cession des éléments de réseau pré-blom a la société Orange
- Aménagement numérique- Convention de mise a disposition d'infrastructures d'accueil pour le déploiement de la fibre optique
- Evolution des prestations assurées par vienne numérique et adaptation de la facturation associée
Arrété du 30 juin 2022
Délibération du 8 mars 2022
- Activités du directeur sur la période du 30 septembre 2021 au 31 janvier 2022
- Budget primitif 2022
- Convention de mise a disposition de locaux, de moyens matériels et immatériels et de fonctions supports du Département de la Vienne à la Régie Vienne Numérique
- Avenant n°1 au contrat de cession des éléments de réseau pré-blom a la société Orange
- Avenant n°4 à la Convention constitutive d'un groupement de commandes avec Deux-Sèvres Numérique réalisée en vue de la passation et l’exécution de marchés publics relatifs à la création et l'exploitation de réseaux Très Haut Débit en fibre optique à l’abonné